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Documents officiels

Retrouvez ici tous les documents officiels de l'association (statuts, règlement intérieur, procès verbaux d'assemblée générales, logos...).

Statuts
Règlement intérieur
Procès-verbaux d'assemblée générale
Logos


Fédération affiliée

L'association est affiliée à la FNSMR, référencée comme fédération Multisports affinitaire par le Ministère des Sports sous le n° d’agrément suivant : MJSK 0470236 A

Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural
www.fnsmr.org
Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural

Charte d'affiliation à la FNSMR

Code du sport

Lien vers le code du sport

Assurance

L'association à souscrit au contrat national proposé par la FNSMR pour la structure et ses adhérents individuels.

L'assurance - FNSMR - Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural
www.fnsmr.org
L'assurance - FNSMR - Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural
Obligations et devoir des responsables associatifs Chaque structure ayant une personnalité juridique propre doit obligatoirement adhérer à la FNSMR afin de pouvoir bénéficier de l’ensemble des services proposés et notamment des garanties contenues dans le cadre du contrat d’assurance.L’individu qui pratique une activité au sein d’un Foyer rural ou d’une association doit obligatoirement être répertorié […]
Obligation d'affichage


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